Dans un environnement toujours plus réglementé et face à l’émergence de nouveaux risques (1), couvrir l’ensemble des responsabilités d’une entreprise est un enjeu majeur.
En matière de responsabilité civile, les entreprises doivent généralement cumuler plusieurs contrats pour bénéficier d’une couverture complète et adaptée à leur activité. Afin de simplifier leurs démarches, Allianz France, N°1 mondial en assurances de biens et de responsabilité, innove en lançant Allianz Responsabilités des Entreprises, solution d’assurance en responsabilité civile « tout en un ».
Allianz Responsabilités des Entreprises permet, aux entreprises industrielles et de services, de bénéficier d’une protection étendue couvrant à la fois la responsabilité civile exploitation, la responsabilité civile après-livraison et la responsabilité civile professionnelle. Cette solution d’assurance modulable et personnalisable propose également des garanties innovantes (frais des consultants spécialisés en protection de l’environnement, frais d’image et frais des consultants en gestion de crise, frais liés à l’e-réputation…) tenant compte de l’évolution du contexte social, environnemental et technologique des entreprises.
« Face à la complexité croissante de notre monde et à l’apparition de nouveaux risques associés, sensibiliser et accompagner les entreprises est essentiel car un sinistre peut nuire à leurs activités et les fragiliser si elles sont mal assurées. Avec Allianz Responsabilités des Entreprises, Allianz France a voulu simplifier l’assurance Responsabilité civile, en offrant aux entreprises une couverture à 360° de leurs activités, avec un contrat unique. Allianz France a profité de cette refonte pour innover en y intégrant de nouvelles garanties venant couvrir les nouveaux risques auxquelles les entreprises sont exposées » explique Frédéric Baccelli, Directeur Midcorp chez Allianz France.
La responsabilité civile est l'obligation légale de réparer les dommages corporels, matériels ou immatériels pouvant être causés à des tiers dans le cadre des activités de l’entreprise, tant au cours de son exploitation qu’après la livraison de ses produits ou la réalisation de ses prestations. Il existe donc de nombreuses situations dans lesquelles elle peut être engagée.
Allianz Responsabilités des Entreprises a été spécifiquement conçue pour couvrir ces risques avec un large choix de garanties permettant d’adapter le niveau de couverture aux besoins de chaque entreprise, jusqu’à 500 millions d’euros de chiffre d’affaires.
C’est la première solution d’assurance du marché composée de garanties (2) de base qui s’articulent autour de :
- la responsabilité civile exploitation qui couvre notamment l’entreprise en tant qu’employeur/commettant (ex : faute inexcusable, faute intentionnelle entre préposés),
- la responsabilité civile après-livraison ou après travaux qui couvre l’entreprise du fait des dommages survenus après la réalisation des travaux, la livraison des produits ou après la réalisation des prestations (ex : frais de dépose-repose),
- la responsabilité civile professionnelle qui couvre l’entreprise du fait des dommages survenus pendant ou après l’exécution de prestations intellectuelles ou immatérielles résultant d’une faute professionnelle (ex : erreur ou omission).
Cette offre inédite sur le marché prend aussi en compte de nouveaux risques, avec des garanties de base qui couvrent notamment la responsabilité de l’entreprise liée aux risques environnementaux (atteinte accidentelle à l’environnement, préjudice écologique accidentel et responsabilité environnementale), à la survenance d’actions de groupe ou d’un événement cyber (3) et à l’utilisation de drones civils à des fins professionnelles (en cas de dommages causés à la suite d’une chute accidentelle).
Allianz Responsabilités des Entreprises est également composée de garanties optionnelles pour répondre aux spécificités de certaines activités :
- responsabilité civile aux USA / Canada,
- responsabilité civile en cas d’atteinte à la propriété intellectuelle,
- frais de retrait,
- frais d’image et frais des consultants en gestion de crise,
- frais de reconstitution des documents et médias confiés (en cas de perte, vol, ...),
- frais du fait d’une atteinte aux données à caractère personnel (RGPD) tels que ceux de notification ou de reconstitution des données personnelles perdues ou volées,
- frais d’accompagnement et d’assistance psychologiques,
- frais des consultants spécialisés en protection de l’environnement.
De la souscription à l’accompagnement en cas de sinistre, Allianz France met à la disposition des entreprises ses spécialistes en responsabilité civile pour les aider à anticiper et faire face aux risques encourus, en tenant compte des spécificités de leurs activités.
- Créée en 2019 par Allianz France et le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), la Chaire "Nouveaux Risques" est un think tank dédié aux nouveaux risques (économiques, politiques, environnementaux, sociétaux, technologiques) qui publie un rapport annuel autour de ses travaux de réflexion. Professeurs du Cnam et experts d’Allianz France y croisent leurs regards et unissent leurs expertises pour décrypter les risques autour de thématiques comme les risques cyber, les risques de l’innovation, les risques dans l’économie numérique, etc.
- Découvrez l’édition 2021 de cette publication. Les garanties s’exercent selon les conditions, limites et exclusions prévues au contrat Allianz Responsabilités des entreprises. -> mettre la note de bas de page en bas de la page 3
- Au titre du contrat Allianz Responsabilités des entreprises, seuls sont exclus les dommages immatériels non consécutifs dans le cadre de la Responsabilité civile exploitation des entreprises car ils relèvent d’un contrat spécifique « Cyber ».
